Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN des VERNY
OEDORIA, S.C.A.

Numéro de dépôt :
3719973
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
MOULIN des VERNY de OEDORIA

Présentation de la marque MOULIN des VERNY

Déposée le 10 mars 2010 par OEDORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN des VERNY »

Le déposant est OEDORIA, S.C.A. domicilié(e) CD 19 E LE BEAU VALLON - 69620 - THEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEDORIA domicilié(e) CD 19 E LE BEAU VALLON - 69620 - THEIZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN des VERNY est expirée depuis le 10 mars 2020.

OEDORIA a également déposé les autres marques suivantes : OEDORIA , DOMAINE DE LA PLACE , LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES , Instant Bon'Oeur - atout coeur - accord maj'oeur , LES VIGNERONS DES TERRES D'OR


OEDORIA, S.C.A. - CD 19 E LE BEAU VALLON - 69620 - THEIZE - France


OEDORIA - CD 19 E LE BEAU VALLON - 69620 - THEIZE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays, spiritueux.